Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P-ARTISTIQUE-P.R.O.D
C. J. B.

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Numéro de dépôt :
4028335
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/08/2023
A.P-ARTISTIQUE-P.R.O.D de C. J. B.

Présentation de la marque A.P-ARTISTIQUE-P.R.O.D

Déposée le 27 août 2013 par C. J. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « A.P-ARTISTIQUE-P.R.O.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est C. J. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. C..

La marque A.P-ARTISTIQUE-P.R.O.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P-ARTISTIQUE-P.R.O.D est expirée depuis le 27 août 2023.

C. J. B. a également déposé les autres marques suivantes : BX-UP , – 1. des FILM


C. J. B.


M. C.


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques. Pupitres à musique. Etuis pour instruments de musique.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.